Mentions légales B3C Pesage
Informations légales sur B3C Pesage : raison sociale, SIRET, adresse du siège social à Maisse (91720, Essonne), directeur de la publication et coordonnées de l'hébergeur du site b3c-pesage.fr, conformément à la loi pour la confiance dans l'économie numérique.
Éditeur du site
Le site b3c-pesage.fr est édité par la SAS B3C (B3C Technics et Produits Europe), société exploitant la marque commerciale B3C Pesage, spécialisée dans la conception et la commercialisation de balances, plates-formes et systèmes de pesage professionnels.
- Raison sociale : SAS B3C (B3C Technics et Produits Europe)
- Forme juridique : société par actions simplifiée (SAS)
- Capital social : 200 000 €
- Siège social : 10 Bld des Alliés, 91720 Maisse, France
- SIRET (siège) : 378 685 903 00031
- SIREN : 378 685 903
- RCS : Évry 378 685 903
- N° TVA intracommunautaire : FR26 378 685 903
- Code NAF/APE : 46.69B
- Téléphone : (+33) 01 64 99 34 34
- Courriel : [email protected]
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le président de la SAS B3C, joignable à l'adresse du siège social ou par courriel à [email protected].
Hébergement du site
Le site b3c-pesage.fr est hébergé par DigitalOcean LLC, 105 Edgeview Drive, Suite 425, Broomfield, Colorado 80021, États-Unis. Site : www.digitalocean.com. Téléphone : +1 302 636 5400.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site b3c-pesage.fr (textes, visuels, photographies, logos, schémas techniques et mise en page) est la propriété de la SAS B3C ou de ses partenaires et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Le logo au triangle rouge et la ligne « Sérénité » sont des signes distinctifs de B3C Pesage. Toute reproduction, représentation ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Marques et normes citées
Les références aux organismes et normes (COFRAC, LNE, OIML R76, NF EN 45501, ISO/IEC 17025, directive 2014/31/UE) sont mentionnées à titre informatif. COFRAC est une marque déposée du Comité français d'accréditation et OIML une marque déposée de l'Organisation Internationale de Métrologie Légale.
Données personnelles
Les données collectées via le site (formulaire de devis, formulaire de contact) sont traitées conformément à notre politique de confidentialité, établie dans le respect du Règlement général sur la protection des données (RGPD).
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Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Le site est édité conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
Dernière mise à jour : 17 juin 2026.